Lois de Num Lock

Toutes ces lois s'adressent aux personnes séjournant à Num lock, citoyennes ou non, membres ou non du clan des Chevaliers Teutoniks.


I] Le Clan des Chevaliers Teutoniks

1- Le clan des Chevaliers Teutoniks est le seul à détenir un pouvoir exécutif, législatif et judiciaire dans la ville de Num Lock. Toutes les décisions concernant la ville sur n’importe quel sujet doivent être prise par le Clan, en ayant d’abord prévenu le/la Chef (fe) de clan. Le chef pourra demander un avis au membre du clan avant d’entériner la proposition.
2- Chaque membre du clan doit impérativement respecter ces lois sous peine de se voir infliger :

1°) une bonne baffe par le chef ... et sans broncher.
2°) une sanction appropriée qui sera prise par le chef de clan et exécutée soit par le juge.
3- 8 S’il existe un différent entre membres du clan ou avec des personnes extérieures, en aucun cas la vengeance personnelle ne sera tolérée sauf duel après autorisation du chef.
4- Ni Le grand khan ni le khan ne peuvent juger les mœurs et la façon de vivre du clan
5- Tous les chevaliers se doivent entraide et assistance afin de créer une harmonie et de renforcer les liens du clan.
6- Les chevaliers n’auront qu’une seule religion c’elle de la Grande Déesse et toléreront celle de d’Ovule Sacrée.
7- Les chevaliers sélectionnés pour effectuer des missions devront se soumettre aux ordres.

II] La ville de Num Lock

1- Tout citoyen de Num Lock à le droit de circuler, d’agir librement sans nuire autrui d’une quelconque manière.
2- Tout étranger se doit de se présenter au chef de clan en indiquant le but et la durée de son séjour. Les personnes ne se présentent pas s’exposent a des enquêtes privées ou publiques ainsi qu’a des amendes et des frais de dossiers.
3- Toute personne séjournant en ville se doit de respecter les lois qui y régissent sous peine de sanctions.
4- Pour toute construction, il faut impérativement consulter le plan d’occupation des sols et demander un permis de construire au chef de clan qui peut le refuser. Si le bâtiment ne répond pas aux normes de sécurité et ne rentre pas dans l’harmonie de la ville il sera jugé illégal et sera exproprié.
5- Toute action décrétée illégale par l’empire, par la province ou par la ville est interdite (vol, vandalisme…). Un combat sans raison est considéré comme un acte illégal et sera sanctionner.
6- Le jus de fruit est strictement interdit dans la ville de Num Lock, toute production ou consommation de cette boisson sera considérée comme un délit.

III] La justice

1- La justice à Num Lock est représentée par le juge qui agira en fonction des ordres du chef de clan.
2- Le juge travaillera en étroite collaboration avec le procureur et le ministre de la justice afin de garantir la sécurité provinciale et impériale …
3- Toutes les décisions finales concernant les citoyens malintentionnés et autres racailles ayant offensés le clan n’appartiennent qu’au chef du clan.
4- Tous les contrevenants ayant commis des délits à Num Lock ou sur un membre des Chevaliers Teutoniks devront faire leurs peines à Num Lock
5- La justice n’engagera aucun frais pour les personnes non membres du clan ou étrangères à la ville.
6- Toute personne se verra attribuer une amende en cas de :
- vol, dont la somme sera proportionnelle à la somme dérobée
- vandalisme
- Agression sans raison (sauf sur un ennemis du clan ou de l’empire) ainsi que toutes autres actions illégales.
7- La justice de Num Lock engagera des poursuites judiciaires contre toutes personnes ne respectant pas les lois la ville.
8- La justice de Num Lock pourra proposer aux prisonniers l’exécution de T.I.G si et seulement si le prisonnier a moins ou 3 jours de prison et s’il n’est pas récidiviste. Le tarif est de 3 T.I.G par jour de prison qui s’effectuera dans la ville de Num Lock dans l’intérêt commun (centre de production ou autres).
9- La justice se garde le pouvoir d’appliquer d’autres T.I.G et de durcir la peine suivant les actes commis.
10- Le chef du clan peut changer après consultation des membres du clan les lois régissant la justice du clan.
11- Le juge de Num Lock annulera toutes les peines des chevaliers si elles ont étaient commises sur des ennemis du clan (voir paragraphe V)

Toute action prévue d’un avocat ou d’un citoyen sur la libération d’un prisonnier devra être signalée au juge avant. Tout avocat ou citoyen se voyant libérer prématurément une personne et ne possédant pas l’accord du juge se verra attribuer une sanction.

IV] Les postes de fonctionnaires

1- Le chef de clan seul a le droit de décider de son équipe de fonctionnaire, il a l’autorité suprême sur la ville. Les fonctionnaires nommés seront : un juge, un commissaire et un DDP. Le sergent étant nommé qu’en temps de guerre ou à la demande de notre Khan.
2- Les postes seront obligatoirement pourvus par un membre du clan.
3- Chaque fonctionnaire doit être présent et joignable rapidement, en cas d’absence il doit prévenir son chef de clan. Ils pourront être temporairement remplacés pour des besoins importants.
4- Les fonctionnaires pourront être changé à tous moment si le chef de clan le décide.
5- Les fonctionnaires devront veiller à bonne gestion de la ville, signaler tous les nouveaux arrivants en ville et faire des rondes de surveillance.

V] Les ennemis

1- Tous les adeptes de Narr
2- Tous les ennemis de l’empire
3- Tous les profanateurs de nos tombes (celles du clan)
4- Tous les membres des clans ennemis